Jacques François


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: François (Jacques, Jean-Pierre)
major, troupes de marine ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
01 Novembre 201901/11/2019
De: FRANCOIS Jacques
Objet:
tableau d'avancement au grade de commandant divisionnaire de la police nationale (année 2018)
LISTE UTILE
Avancement
au grade de commandant divisionnaire de police
au titre de l'année 2018
RANG MATRICULE NOM PRÉNOM 1 630080 MARTEL Thierry 2 583147 ROMANET Alain 3 340649 BISANCON Frédéric 4 628111 WIECZOREK Patrick 5 700518 MONTREDON Robert 6 628363 BARRERE Gérard 7 628659 BOBIN Sabine 8 629272 DUKAEZ Dominique 9 644145 FREMAUX Dominique 10 700810 LAFFOND Olivier 11 629702 MAINVILLE Pierre-Yves 12 629550 BERTAUX Pierre-Frédérick 13 630042 SALEILLES Albert 14 629837 AUREAL Philippe 15 630003 NEAU Frantz 16 629933 GENNESSEAUX Christophe 17 630284 QUEROL Jean-François 18 630109 BLY Pierrick 19 630327 MATZNER Nadine 20 630125 CHESNAIS Yannick 21 630194 GUILBERT Philippe 22 630331 LEQUIEN Reinold 23 690328 NAUDIN Dominique 24 690170 LABERENNE Vincent 25 690227 MEYNIEL Frédéric 26 690026 BERGAULT Jean-Claude 27 690331 MANO Christophe 28 690018 BARATGIN Thierry 29 690325 ROUSSEAU Alain 30 700969 MENARD François 31 690426 DENGLOS Serge 32 582732 MAURICE Bruno 33 690916 CHAINE Nathalie 34 338833 FOURRIER Michel 35 340374 FAGET Vincent 36 691300 LOUSTALET-TALOUET Jean-François 37 329949 MANDES Charles 38 691404 RABAUTE Rachel 39 612633 POUVREAU Marc 40 691904 LAMY Jean-Luc 41 644942 SCHWERKOLT Xavier 42 629130 FIESCHI Andrée-Anne 43 700737 CULLERON Bertrand 44 629518 RENAUD Isabelle RANG MATRICULE NOM PRÉNOM 45 700912 ADRIAN Patricia
Groupe:
inscription
18 Juin 201818/06/2018
De: FRANÇOIS Jacques
Objet:
au titre de l'année 2016, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o et 7o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Juin 201615/06/2016
De: Jacques François
Objet:
président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Lyon
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Lyon"
president
désignation
31 Décembre 201531/12/2015
De: François (Jacques)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service du commissariat des armées
Au grade de commissaire général de 1re classe
Groupe:
date_debut="2015-08-31"
conseil_des_ministres
promotion
10 Juillet 201510/07/2015
De: François (Jacques)
commissaire général de 2e classe. Chevalier du 20 novembre 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-11-20"
promotion
26 Juin 201526/06/2015
De: Jacques François
commissaire général
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, du commerce extérieur, de l'industrie, de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, de l'artisanat, du commerce et du tourisme, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, du commerce extérieur, de l'industrie, de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
délégation de signature
27 Novembre 201327/11/2013
De: Jacques François
commissaire général
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, du commerce extérieur, de l'industrie, de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, de l'artisanat, du commerce et du tourisme, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, du commerce extérieur, de l'industrie, de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
délégation de signature
15 Juin 201315/06/2013
De: Jacques François
commissaire colonel
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, du commerce extérieur, de l'industrie, de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, de l'artisanat, du commerce et du tourisme, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, du commerce extérieur, de l'industrie, de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
délégation de signature
15 Mars 201315/03/2013
De: François (Jacques)
Objet:
d'office dans le corps des commissaires des armées
avec leur grade, leur ancienneté de grade ainsi que leur rang et appellation
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
corps="Commissaires des armées"
admission
08 Janvier 201308/01/2013
De: François (Jacques)
Commissaire colonel du corps des commissaires de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
22 Décembre 201222/12/2012
De: Jacques François
commissaire colonel
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, du commerce extérieur, de l'industrie, de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, de l'artisanat, du commerce et du tourisme, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, du commerce extérieur, de l'industrie, de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
délégation de signature
14 Novembre 201214/11/2012
De: François (Jacques)
commissaire colonel. Chevalier du 17 décembre 1999
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-12-17"
promotion
05 Mai 201205/05/2012
De: François (Jacques, Michel, Léon)
président honoraire d'un organisme de tourisme ; 51 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Commerce, artisanat, petites et moyennes entreprises, tourisme, services, professions libérales et consommation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: François (Jacques)
commissaire colonel de l'armée de l'air, auditeur du CHEM
Objet:
auditeur de la 62e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2009-2010)
Groupe:
conférés
24 Juin 201024/06/2010
De: Jacques François
commissaire colonel de l'armée de l'air
Objet:
à suivre la 62e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2009-2010)
Groupe:
admission
04 Juillet 200904/07/2009
De: Jacques François
Commissaire colonel
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction finances
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Août 200817/08/2008
De: François (Jacques, Jean-Pierre)
adjudant-chef, troupes de marine ; 22 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2007-12-31"
medaille_militaire
annees_service="22"
citation
décoration
26 Avril 200826/04/2008
De: Jacques François
Commissaire colonel
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction finances
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
24 Janvier 200824/01/2008
De: Jacques François
Commissaire colonel
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction finances
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
28 Septembre 200728/09/2007
De: François (Jacques)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2007 les capitaines de police
Liste utile
Groupe:
promotion
10 Août 200710/08/2007
De: Jacques François
Commissaire colonel
adjoint au chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction finances
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
04 Février 200604/02/2006
De: Jacques François
Commissaire colonel
adjoint au chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction finances
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
28 Septembre 200528/09/2005
De: François (Jacques)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Longwy
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Groupe:
cour_appel="Nancy"
conférés
16 Janvier 200516/01/2005
De: François (Jacques)
commissaire colonel ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
08 Juillet 200408/07/2004
De: François (Jacques)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire colonel
Les commissaires lieutenants-colonels
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commissaire colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire lieutenant-colonel"
nomination
19 Mars 200419/03/2004
De: François (Jacques)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'air
Pour le grade de commissaire colonel
Inscriptions nouvelles
Les commissaires lieutenants-colonels
Groupe:
corps="Commissaires de l'air"
armee_grade="Commissaire colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire lieutenant-colonel"
promotion
10 Janvier 200410/01/2004
De: François (Jacques)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Poitiers (Vienne)
Objet:
au titre de l'année 2003 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
inscription
19 Janvier 200319/01/2003
De: François (Jacques, Michel)
ancien président d'un office de tourisme ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: François (Jacques)
commissaire lieutenant-colonel ; 17 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
annees_service="17"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
03 Novembre 199903/11/1999
De: Francois (Jacques)
directeur adjoint au centre hospitalier de Carhaix-Plouguer
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Poitiers
Groupe:
nomination
14 Juillet 199914/07/1999
De: François (Jacques)
directeur du centre hospitalier de Châteaubriant
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier de Carhaix-Plouguer
Groupe:
nomination
01 Octobre 199801/10/1998
De: François (Jacques)
président d'un conseil départemental de la Croix-Rouge française ; 36 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: François (Jacques)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire lieutenant-colonel
Les commissaires commandants
Groupe:
date_debut="1997-08-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commissaire lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire commandant"
nomination
11 Juillet 199711/07/1997
De: François (Jacques, Pierre, André)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
02 Mai 199702/05/1997
De: François (Jacques)
Objet:
pour l'année 1997 les officiers
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de l'air
Pour le grade de commissaire lieutenant-colonel
Les commissaires commandants
Groupe:
corps="Commissaires de l'air"
armee_grade="Commissaire lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire commandant"
promotion
22 Décembre 199622/12/1996
De: François (Jacques)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: François (Jacques)
Eure-et-Loir
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: François (Jacques, Claude)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
TRAIN
Fraction de contingent 1992/08
Groupe:
date_debut="1993-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
31 Juillet 199331/07/1993
De: François (Jacques)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1993
Au titre des deux options M'et P'
Compositions de langue allemande
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
04 Juin 199304/06/1993
De: François (Jacques)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1992
Au titre des deux options MI et PI
Compositions de langue allemande
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
16 Avril 199216/04/1992
De: François (Jacques)
Objet:
professeur des universités
(disciplines littéraires et de sciences humaines) dans les établissements ci-après
Nancy-II
Groupe:
professeur="Nancy-II"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
21 Décembre 199121/12/1991
De: François (Jacques, Claude)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
De France (Olivier, Christian, Marie, Joseph), arme blindée et cavalerie
Groupe:
date_debut="1991-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
nomination
05 Juillet 199105/07/1991
De: François (Jacques)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1991
Au titre des deux options MI et PI
Compositions de langue allemande
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
30 Juin 199130/06/1991
De: François (Jacques)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1990
Au titre des deux options MI et PI
Compositions de langue allemande
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
27 Avril 199027/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.